Marque enregistrée - Marque en vigueur

B NOVACOM
Monsieur Damien PETIT

Numéro de dépôt :
4479399
Date de dépôt :
31/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2028
B NOVACOM de Damien PETIT

Présentation de la marque B NOVACOM

Déposée par voie électronique le 31 août 2018 par monsieur Damien PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B NOVACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Damien PETIT domicilié(e) 21A Rue des Tourterelles - 17180 - PERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien PETIT domicilié(e) 21A rue des Tourterelles - 17180 - PERIGNY - France.

La marque B NOVACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B NOVACOM arrivera à expiration en date du 31 août 2028.

Damien PETIT a également déposé les autres marques suivantes : B NOVALINEA , B NOVACOACH


Monsieur Damien PETIT - 21A Rue des Tourterelles - 17180 - PERIGNY - France


Monsieur Damien PETIT - 21A rue des Tourterelles - 17180 - PERIGNY - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.